Déposée le 3 août 2000 par la société LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUR'TILAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX domicilié(e) Société Anonyme, 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 365 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque COUR'TILAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SAINT BENOIT-HEUPROPHAX - Société Anonyme, 470, avenue de Lossburg, Z.I. Nord, 69480 ANSE - France - SIREN 385365598
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367642 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413622 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 27 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367643 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413620 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413621 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vété- rinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeu- ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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